Reglement Interieur

Article 1 : Préambule

Le présent règlement s’applique à tous les stagiaires. Chaque stagiaire est censé accepter les termes du présent contrat lorsqu’il suit une formation dispensée par M2BK Consulting.

Article 2 : Dispositions Générales

• Le respect des gestes barrières et des consignes de sécurité est obligatoire dans l’ensemble des locaux de formation.

• Les stagiaires doivent se conformer aux règles établies par l’organisme ainsi qu’au règlement intérieur de l’établissement d’accueil pour les formations en entreprise.

• Toute personne en stage doit respecter les normes d’hygiène et de sécurité ainsi que les règles générales de discipline.

Article 3 : Champ d’Application

• Chaque stagiaire doit veiller à sa sécurité personnelle et à celle des autres en respectant les consignes générales et particulières de sécurité.

• En entreprise, les mesures d’hygiène et de sécurité applicables sont celles du règlement intérieur de l’entreprise d’accueil.

Article 4 : Utilisation et Entretien du Matériel

• Les stagiaires doivent conserver en bon état le matériel mis à leur disposition.

• Toute utilisation du matériel à des fins personnelles est interdite.

• Selon la formation suivie, ils peuvent être amenés à entretenir ou nettoyer leur matériel.

Article 5 : Interdiction de Fumer

• Il est strictement interdit de fumer dans les locaux de formation, conformément au décret n° 92-478 du 29 mai 1992.

Article 6 : Horaires – Absences et Retards

• Les horaires de stage sont fixés et communiqués aux stagiaires par affichage ou lors de la remise du programme.

• Tout retard ou absence doit être signalé et justifié.

• Une absence non justifiée constitue une faute passible de sanctions disciplinaires.

• Les stagiaires doivent remplir les attestations de présence et signer les documents de suivi de formation.

Article 7 : Sanctions

• Tout manquement au règlement peut donner lieu à une sanction, allant de l’avertissement à l’exclusion définitive.

• Les amendes ou sanctions pécuniaires sont interdites.

• L’employeur et l’organisme de financement de la formation seront informés en cas de sanction disciplinaire.

Article 8 : Procédure Disciplinaire

• Avant toute sanction, le stagiaire est informé des faits reprochés et a la possibilité de se défendre.

• En cas de sanction affectant la présence du stagiaire, une convocation écrite lui est adressée.

• Un entretien avec la direction est organisé avant toute décision définitive.

Le respect de ce règlement garantit le bon déroulement des formations et un environnement favorable à l’apprentissage.